Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fine Fleur de France
M. Paperon Pierre

Numéro de dépôt :
4229944
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
Fine Fleur de France de Paperon Pierre

Présentation de la marque Fine Fleur de France

Déposée le 30 novembre 2015 par monsieur Paperon Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fine Fleur de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Paperon Pierre domicilié(e) 29 avenue de Lamballe - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paperon Pierre domicilié(e) 29 avenue de Lamballe - 75016 - PARIS - France.

La marque Fine Fleur de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fine Fleur de France arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


M. Paperon Pierre - 29 avenue de Lamballe - 75016 - PARIS - France


M. Paperon Pierre - 29 avenue de Lamballe - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes frais ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.